Vous êtes ici

Accueil / Mentions légales

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site du soixantenaire de l'ENM sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
L'internaute peut toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site du soixantenaire de l'ENM, à des fins strictement personnelles, pour autant qu'il ne supprime pas les mentions relatives au droit d'auteur (source www.60ans.enm.justice.fr) ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle, et en respectant l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte).

Mesure d'audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le portail et leur fréquence de retour grâce aux solutions Google Analytics. Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité.
Une mesure est également réalisée grâce à la barre Addthis. Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité.
L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Un cookie est un fichier que va déposer un site internet sur votre ordinateur pour y stocker des informations qui vous sont propres. Sur ce site, des cookies sont utilisés pour analyser son audience via le service Google Analytics, partager des informations sur les réseaux sociaux via le service AddThis et cibler de la publicité via la régie Google Adsense. Dans tous les cas l’utilisateur peut librement gérer et effacer ses cookies de son navigateur.

Protection des données personnelles

L’École nationale de la magistrature s’engage à prendre toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité des données collectées auprès de l’usager, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’usager bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des informations le concernant. Ce droit pourra être exercé conformément aux mentions relatives à la protection des données personnelles prévues à cet effet.

Crédits photos

  • ENM rod5.com
  • Idées reçues : Timothee Buisson La pure prod
  • Caricatures : Le Toquard, Jean-Luc Vallens, Jean-Claude Bouvier, Thibaut Gosset, Philippe Aymond
  • Engrenages : © Caroline Dubois / Son et Lumière / Canal+, © Stéphane Grangier/Simon Toupet/ CANAL+
  • © Fonds Gillet, SIAF/Cité de l'architecture et du patrimoine/Archives d'architecture du XXe siècle
  • © archives Sud-Ouest
  • © INA - Institut national de l'audiovisuel

Conception et réalisation